Mentions légales

Le site de la commune de Villeneuve-Saint-Germain a été conçu par la Société JVS-Mairistem

Merci de lire attentivement cette notice légale avant de consulter notre site.

Droits d'auteur

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu de la commune de Villeneuve-Saint-Germain par quelque procédé que ce soit, est illicite à l'exception d'une unique copie réservée à l'usage exclusivement privé du copiste.

Les informations contenues dans ce site sont présentes à titre purement informatif et sont non contractuelles. La commune de Villeneuve-Saint-Germain ne saurait être tenue responsable pour toute erreur ou omission dans les textes et illustrations du site. Les informations peuvent faire l'objet de modifications sans préavis.

Protection des données personnelles

Conformément à la Loi Informatique et Libertés (Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978), nous vous informons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données nécessaires au traitement de vos demandes de renseignement ou de documentation.

Vous pouvez l'exercer :

Soit en écrivant à :

Rue de la Mairie
02200 Villeneuve-Saint-Germain
Téléphone : +33 3 23 53 29 93
Télécopie :  +33 3 23 59 58 01
@ mairie@villeneuve-st-germain.fr
 

Horaires d'ouverture : Du Lundi au Vendredi : de 08h30 à 12h00 de 13h30 à 17h45

Directeur de la publication: Commune de Villeneuve-Saint-Germain

Hébergement: OVH

Nous vous souhaitons une bonne consultation de notre site.